MENTIONS LÉGALES

Le site internet Ent-depasse-jordan.fr est la propriété de Mr Depasse Jordan  – dont le siège social se trouve à Raismes – 59590 – France.

Adresse :
Depasse Jordan
435 Rue Victor Hugo
59590 Raismes
Téléphone : + 33 (0)6 47 96 00 23
SIREN 809-365-810 | SIRET 809-365-810-00021
Date de création de l’entreprise: 02/01/2015
Code APE: 4391B Travaux de couverture par éléments
TVA intra-communautaire: FR38809365810

Les informations présentées sur le site concernent les activités et les prestations proposées par Ent-depasse-jordan.fr.
La gérance se réserve le droit de modifier son contenu à tout moment et sans préavis.
Les textes et photos présents sur le site le sont à titre indicatif et ne relèvent en aucun cas à un caractère contractuel.

Crédits :
Directeur des publications : Skierlak Jeremy
Création du site : JSD Studio
Hébergement : Hostinger international ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Copyright :
Sauf mention contraire, les documents contenus dans le site, ainsi que les éléments graphiques sont la propriété exclusive de la société Ent-depasse-jordan.fr, protégée par le droit d’auteur. Toute reproduction du contenu du site (textes, éléments graphiques ou les photos) sans l’accord préalable de la société Ent-depasse-jordan.fr est interdite. La société Ent-depasse-jordan.fr se réserve le droit de poursuite judiciaire pour l’atteinte à sa propriété intellectuelle.

Responsabilité :
En aucun cas, les réalisateurs du site Ent-depasse-jordan.fr ne peuvent être tenus pour responsables d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de leur site Web.

Les rédacteurs du site Ent-depasse-jordan.fr entreprennent tous les efforts pour garder la confidentialité des données de leurs utilisateurs, mais ne peuvent pas garantir le secret des correspondances sur le réseau Internet. Chaque utilisateur d’Internet est responsable de la prise de mesures appropriées dans le but de protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

En cas de litige, le seul tribunal compétent est celui de Valenciennes.

Liens hypertextes :
Les utilisateurs sont autorisés à créer des liens simples pointant vers la page d’accueil ou les différents articles du site. En tout état de cause, le propriétaire du site se réserve le droit de mettre fin à de telles autorisations à tout moment si le lien est de nature abusive.

L’existence de liens hypertexte liant un site tiers à Ent-depasse-jordan.fr n’implique pas de coopération entre la société Ent-depasse-jordan.fr et ce site tiers. Le rédacteur n’assume aucune responsabilité quant aux contenus des sites tiers.

Les liens d’insertion (inline linking), les liens de cadrage (framing) et tout lien provenant de site au caractère violent, raciste, pornographique ou destiné à la promotion ou/et vente des objets ou substances interdits ou illicites sont interdits.